Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL JOUVANCE
JOUVANCE CREATION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1711654
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001
DANIEL JOUVANCE de JOUVANCE CREATION

Présentation de la marque DANIEL JOUVANCE

Déposée le 12 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUVANCE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANIEL JOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUVANCE CREATION domicilié(e) 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DANIEL JOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JOUVANCE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LES MARCHES DE LA NATURE DU PAYS BRETON , BANC D'ESSAI DANIEL JOUVANCE , DANIEL JOUVANCE , DEBOUT LES NEURONES , ELIZABETH R. DE LA MANCELAIE , SOURCE DE BEAUTE MARINE DANIEL JOUVANCE , ELIZABETH R DE LA MANCELAIE


JOUVANCE CREATION, société à responsabilité limitée - 64, Avenue des Druides, 56340 CARNAC - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 10 juin 1996 - Concession de licence n°201987 - Publication au BOPI 1996-06-10

Tous produits de parfumerie, de beauté et de cosmétologie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;déodorants corporels;papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, prospectus, journaux, périodiques, livres, revues, magazines, articles pour reliure, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;diffusion et distribution d'échantillons, de matériel et documents publicitaires, d'imprimés, prospectus, journaux, périodiques, revues, magazines, livres et autres matériels publicitaires;diffusion d'annonces publicitaires, publicités photographiques, cinématographiques, radiophoniques et télévisées;services relatifs à la vente de produits par correspondance, à la vente de tous appareils médicaux, de produits pharmaceutiques, chimiques, médicaux, vétérinaires, diététiques, d'hygiène, de parfumerie, de beauté, de soins ainsi que tous produits destinés à la nourriture des animaux;prospection de clientèle;techniques de commercialisation;location de matériel publicitaire, travaux publicitaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents;publicité et affaires;conditionnement de produits, transport et entrepôt;transformation de produits et de substances naturels ou chimiques en produits utilisables en cosmétiques, pharmacie, hygiène et diététique;édition, publication, distribution et abonnement de journaux, revues, magazines, périodiques, livres, imprimés et autres textes publicitaires, routage et groupage de journaux, revues, livres et imprimés, prêts de livres, éducation, divertissement, spectacles, divertissements et publicité radiophoniques et par télévision, production de films, location de films, d'enregistrements phonographiques et cinématographiques;salons de beauté, de parfumerie, de coiffure et de massage; physiothérapie,location d'appareils électriques, laboratoires chimiques et d'essais de substances, laboratoires et recherches en chimie, pharmacie, cosmétologie, parfumerie, franchisage, photographie, services divers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.